CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE
Présentation de la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE
Déposée le 27 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE est expirée depuis le 27 juin 2000.
A MA CAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29