Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE
A MA CAVE (SARL)

Numéro de dépôt :
1722713
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE

Déposée le 27 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE domicilié(e) Le Bourg Bassot, MERCUREY, 71640 GIVRY - France.

La marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE est expirée depuis le 27 juin 2000.

A MA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : JOLY Père et Fils , JOLY MASSENOT , LES CEPS DU ROY , CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE , JOLY PÈRE ET FILS


A MA CAVE (SARL) - Le Bourg Bassot, MERCUREY, 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Vins